Conditions d’utilisation
1. Objet
Les présentes conditions d’utilisation encadrent l’accès et l’usage du site du Cabinet d’Infirmiers Hygie Medical. En accédant au site, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser votre navigation.
2. Accès au site
L’accès au site est gratuit. Tous les frais nécessaires à l’accès à internet restent à la charge de l’utilisateur.
Le Cabinet se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment pour raisons techniques ou de maintenance.
3. Informations fournies
Le site présente les activités du Cabinet d’Infirmiers Hygie Medical, notamment les soins proposés, les informations pratiques et les modalités de contact.
Les informations sont fournies à titre indicatif et ne remplacent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou une consultation auprès d’un professionnel de santé.
4. Prise de contact
Le site peut proposer un formulaire pour contacter le Cabinet. Les informations envoyées via ce formulaire doivent être exactes et ne doivent pas contenir de données médicales sensibles qui ne seraient pas nécessaires au traitement de la demande.
Aucune prise de rendez-vous médical définitive ne peut être considérée comme validée via le site sauf indication explicite contraire.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris textes, photos, logos, éléments graphiques et structure générale, sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
6. Bon usage du site
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site, à ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée au serveur, et à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales.
7. Liens externes
Le site peut inclure des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif.
Le Cabinet n’est pas responsable du contenu, de la sécurité ou du fonctionnement de ces sites externes.
8. Responsabilité
Le Cabinet met tout en œuvre pour publier des informations exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité. Le Cabinet ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans la Politique de confidentialité accessible depuis le menu du site.
10. Modifications des conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
11. Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux juridictions françaises.